Mentions légales
Informations légales
- Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://princess-k.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Princess Lydia
7 Rue Védrines
94430 Chennevières sur marne (France)
Service CLient par mail
Email : priincessk94@hotmail.com
Webmaster : De Carvalho Katy et Samantha Lopes
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
6 bis, Rue Riquet, 7501
Immatriculée au RCS le 06-12-2018 (Creteil A 844 285 304)
Siret : 84428530400011
APE : 9602B
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site est accessible par l’url suivante : https://princess-k.fr/ est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les conditions générales ci-après décrites. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment sans préavis, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, de ce fait l’utilisateur y est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissances.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée, mais dans ce cas les utilisateurs seront prévenus.
3. Description du site et limitation de responsabilité
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet https://princess-k.fr/, le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Princess K s’efforce de fournir sur le site https://princess-k.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site https://princess-k.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://princess-k.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email (priincessk94@hotmail.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Princess K ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://princess-k.fr/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications ci-dessous, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Princess K ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://princess-k.fr/
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs, ainsi que l’adresse mail. Princess K se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposer dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Princess K se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
4. Propriété intellectuelle
Tout contenu du présent site https://princess-k.fr/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Princess K. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet suivant https://princess-k.fr/ peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://princess-k.fr/, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Princess K.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email (priincessk94@hotmail.com). Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
5. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause Princess K ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://princess-k.fr/, essentiellement lors d’une passation de commande par le client. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://princess-k.fr/ n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Princess K et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://princess-k.fr/.
Princess K archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article1348 du Code civil. Les registres informatisés de Princess K seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
6. Cookies et liens hypertextes
La navigation sur le site https://princess-k.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Le site internet https://princess-k.fr/ peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Princess K n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet https://princess-k.fr/, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Princess K se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
7. Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Princess K. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Client : désigne toute personne physique ou morale, particulier ou professionnel, utilisant le Site, en vue d’acquérir un ou plusieurs Produit(s) proposé(s) à la vente en ligne par Princess K.
Produit : désigne tous types de Produits vendus par Princess K en ligne sur le site https://princess-k.fr/.
Site : désigne le site internet accessible à l’adresse url https://princess-k.fr/
1. Commande
Pour effectuer une commande de Produits sur le Site, le Client doit procéder à la création d’un compte client. Le Client devra renseigner des champs d’informations obligatoires tels que son nom, prénom, date de naissance, son adresse postale et de livraison, son adresse électronique et le cas échéant son numéro de téléphone. Le défaut de renseignement des champs obligatoires ne permettra pas au Client de passer commande. Le Client s’engage à fournir des informations véritables et sincères et à informer le Vendeur de tout changement le concernant.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découleraient telles qu’un retard ou une erreur de livraison. Dans une telle hypothèse, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.
Lors de la création du compte Client, celui-ci devra aussi s’identifier par un mot de passe qui lui sera demandé chaque fois qu’il souhaitera passer une commande de Produits.
Lorsque le Client aura rempli les champs d’information susvisés dans leur intégralité et créé un mot de passe qui doit demeurer confidentiel, il devra cliquer sur "valider" pour que la création de son compte soit effective.
En cas de non-respect de tout ou partie des présentes Conditions Générales de Vente, ou en cas de fournitures de données erronées, le Vendeur se réserve la faculté de désactiver, le compte du Client, de plein droit et sans aucune indemnité, après l’envoi d’un courrier électronique resté sans effet pendant un délai de 30 jours. Dans l’hypothèse d’une fraude de la part d’un Client, la désactivation du compte se fera de plein droit, sans préavis et sans indemnité.
Le Client pourra également résilier son compte à tout moment par l’envoi d’un courriel contenant tous les éléments permettant d’identifier précisément le compte concerné en cliquant sur l’onglet « contact » ou en écrivant à l’adresse suivante : priincessk94@hotmail.com. Après réception du courriel, le Vendeur procédera à la résiliation du compte Client dans un délai de quarante-huit heures.
Princess K se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Princess K s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), Princess K s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant, à le rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées.
Pour effectuer sa commande, le Client doit suivre toutes les indications figurant sur le Site. Il devra, au préalable, avoir accepté les présentes Conditions Générales de Vente. Il sélectionne le ou les Produit(s) en cliquant sur l’icône du produit faisant apparaître la fiche produit, ses principales caractéristiques et son prix TTC.
Le Client valide ensuite son choix en cliquant sur l’onglet « Ajouter au panier » puis « Commander ». La commande finale fait l’objet, avant toute confirmation, d’un récapitulatif qui reprend toute la liste des Produits sélectionnés avec l’indication du prix TTC et des frais de port.
Le Client doit alors valider sa commande par un « clic » sur l’icône « Commander » puis un nouveau « clic » sur l’icône « Valider ma commande ». Le Client est invité à vérifier très attentivement le détail de sa commande et son prix total, et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.
Le « double clic » associé à la procédure d’authentification, à savoir lorsque le Client s’identifie par son mot de passe formalise la conclusion du contrat de vente entre Princess K et le Client.
Princess K met tout en œuvre pour vous présenter les produits à la vente avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Princess K ne pourrait être engagée.
Les photographies illustrant à l'appui du texte les produits n'entrent pas dans le champ contractuel.
Le Vendeur confirme ensuite la prise en compte de la commande du ou des Produit(s) par l’envoi d’un courrier électronique automatique, reprenant les caractéristiques essentielles de la commande avec l’indication du numéro de commande, de la référence de paiement sur le site sécurisé, du prix TTC, des frais de port et le cas échéant, les difficultés ou réserves relatives à la commande passée.
Le Client doit cocher la case « J’accepte les Conditions Générales de Vente » lors de toute nouvelle commande, emportant ainsi acceptation, sans réserve, des présentes conditions générales de ventes, qui prévalent sur tout autre document quel qu’il soit. Par application des dispositions de l’article 1369-1 du Code Civil, ces conditions générales de vente peuvent être consultées par toute personne qui visite le site, elles peuvent être téléchargées et imprimées.
Princess K se réserve le droit de contacter le client et de lui demander des pièces justificatives (pièce d’identité ...) en cas de suspicion de fraude sans réponse de la part du client : la commande sera annulée et les fonds reçus pour la dite commande remboursés .
Les prix sont exprimés en euros, quel que soit le pays de livraison des Produits, et sont entendus toutes taxes comprises. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix, étant précisé que les Produits seront facturés au Client sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.
Les prix indiqués sur les fiches Produits comprennent les frais de manutention, d’emballage et de conservation des Produits.
3. Conditions de paiement
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
- par carte bancaire (via la solution Paypal)
- Via un compte Paypal
Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des articles commandés.
En outre, le vendeur se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client.
Aucune donnée bancaire n'est enregistrée sur notre site, ses informations sont traitées par les systèmes de paiement. Nous ne conservons pas les données de carte bancaire du client sur notre site Internet.
4. Livraisons
La société Princess K livre ses clients uniquement en France métropolitaine (hors DOM et TOM) via des entreprises de transports spécialisés (la Poste et Mondial Relay). Nous nous réservons le droit d’annuler ou de refuser toute commande prévoyant une livraison à une adresse située en dehors de ce territoire. Les produits commandés seront envoyés à l’adresse que vous aurez indiquée au cours du processus de commande.
Vous avez également la possibilité de choisir le retrait en magasin, dans ce cas le mode de livraison sera gratuit et vous recevrez l’adresse pour récupérer vos produits. Les produits commandés sont livrés à l'adresse postale indiquée par le Client sur le formulaire de commande.
Les colis sont généralement expédiés sous 3 à 5 jours ouvrés après réception de votre paiement. Les délais de livraison peuvent varier en cas de force majeure (intempéries, grèves, etc.).
5. Conditions de Retours
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d'échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état. Le délai de rétractation est respecté si vous envoyez votre courrier nous informant de votre décision d'exercer votre droit de rétractation avant l'expiration de ce délai de rétractation.
Selon la Loi Hamon le client dispose encore d'un délai de quatorze pour renvoyer le produit à compter de la mise en oeuvre de son droit de rétraction. Le formulaire de rétractation se trouve sur le compte client.
Les caractéristiques essentielles des articles sont présentées dans chacune des fiches articles. Le client est pleinement informé que les images, photos et les couleurs des articles mis en vente pourraient cependant ne pas correspondre complètement aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur Internet et de l’écran utilisé (Visuels non contractuels).
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis ne pourront pas être remboursés.
L’article retourné sera remboursé au client dans un délai maximum de 30 jours à compter de sa réception par la société Princess K.
Les articles seront à retourner à l'adresse suivante : 7 rue Védrines 94430 Chennevieres sur Marne
Le remboursement s’effectuera uniquement sur le compte bancaire lié à la carte que vous aurez communiqué au moment du paiement.
Les frais de retour sont à la charge du client. La preuve du retour pourras éventuellement vous être demander afin de procéder plus vite au remboursement ou à l'échange.
Apres passer ce délais de rétraction nous n'acceptons plus aucun retour.
Les articles en soldes ou en promotion (promo) ne sont ni repris, ni échanger, ni rembourser. La lingerie et les sous vêtement également ne sont ni repris, ni échanger, ni rembourser.
Service client disponible par mail : priincessk94@hotmail.com